« SUSSEXIT » ET DROIT DES MARQUES – A ROYAL MESS?

Si le départ de la famille royale britannique du couple formé par Harry et Meghan a créé une onde de choc, il semble qu’il avait été préparé en amont puisque, dès le mois de juin, ces derniers avaient déposé les marques « SUSSEX ROYAL » et « SUSSEX ROYAL THE FOUNDATION OF THE DUKE AND DUCHESS OF SUSSEX » devant l’office anglais (UKIPO).

Suite à plusieurs oppositions, et une réception plutôt fraîche de la nouvelle de la part de l’opinion publique, les marques ont été retirées, mais des tiers semblent s’être engouffrés dans la brèche :

• Les marques « SUSSEX FOUNDATION » et « SUSSEX TRUST » ont été déposées devant l’UKIPO le 1^er et le 6 mars 2020 par la même société (située dans le Berkshire et par ailleurs titulaire d’aucune autre marque) ;
• Des marques « ROYAL SUSSEX » ont été déposées le 9 janvier 2020 par le même titulaire devant l’UKIPO et l’EUIPO.

Ces marques étant encore en cours d’examen, nous nous garderons de préjuger de la bonne foi des déposants…